Esport Experience

Conditions Générales d’Utilisation

PREAMBULE

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objectif de définir les conditions dans lesquelles l’Utilisateur peut accéder aux informations de ce portail Orange Esport Expérience, créer un compte pour personnaliser les contenus et services auxquels il souhaite accéder sur ce portail, ou s’inscrire à un tournoi.

Le portail Orange Esport Expérience est édité par Orange Middle East Africa SA, société anonyme au capital de 1 391 185 791,36  euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 307 299 248, dont le siège social est situé 78 rue Olivier de Serres, 75015 Paris (ci-après dénommée " OMEA"), et hébergé par Orange Cloud for Business, société par actions simplifiée à associé unique au capital de 112 919 820,06 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 501 615 280, dont le siège social est situé 1 place des Droits de l’Homme – 93 210 Saint Denis La Plaine,  (ci-après dénommée " Orange Cloud for Business ").

Directeur de publication : Alioune NDIAYE

L'accès au portail Orange Esport Experience suppose votre acceptation préalable et sans réserve en tant qu’Utilisateur (terme défini à l’article 1 ci-dessous) des présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après dénommées "les CGU").

Nous précisons que ces CGU ne concernent que l’utilisation du portail Orange Esport Experience, et que d’autres conditions générales régiront spécifiquement l’organisation des tournois et l’inscription des Utilisateurs à ces tournois.

ARTICLE 1 - DEFINITIONS

« Contenus » : désigne l’ensemble des informations et publications accessibles sur le Site et notamment sa structure générale, les textes, les données chiffrées, les graphiques et tableaux, les images animées ou non, les vidéos, les sons, les liens hypertextes dont le site est composé, les signes distinctifs, marques et logos constituant sa charte graphique et les bases de données associées.

« Site » ou  « portail Orange Esport Experience » : désigne le portail d’information et de divertissement édité par OMEA et accessible à partir de l’URL : https://esportexperience.orange.com

« Utilisateur » : désigne une personne physique visiteur du portail Orange Esport Experience, qui accède au Site pour ses besoins propres, dans le cadre d’un usage strictement personnel.

 

ARTICLE 2 - DESCRIPTION DES SERVICES

Orange Esport Experience est un portail d’information et de divertissement panafricain qui permet de suivre l’actualité eSport d’OMEA en Afrique et de s’inscrire en tant que joueur à différents tournois eSport organisés par les sociétés filiales d’OMEA.

 

L’accès au portail Orange Esport Experience est gratuit et sans inscription. Toutefois, la création gratuite d’un Compte Utilisateur de connexion sera nécessaire pour personnaliser les contenus ou pour s’inscrire à un tournoi.

 

ARTICLE 3 - CONDITIONS D'ACCES AU PORTAIL ORANGE ESPORT EXPERIENCE

3.1   Conditions liées à l'Utilisateur

Le portail Orange Esport Experience est accessible par tout internaute, quel que soit sa localisation, via les l’URL : https://esportexperience.orange.com

Pour créer votre Compte Utilisateur, vous devez remplir un formulaire en renseignant un certain nombre de champs obligatoires (Login, mot de passe, âge, adresse e-mail, inscription ou non à la newsletter).

 

L'utilisation d'un Compte Utilisateur nécessite de fournir une adresse électronique et un mot de passe qui seront utilisés pour contacter le joueur dans le cadre de l’organisation du tournoi auquel il se sera inscrit.

L’inscription d’un Utilisateur à un tournoi sera soumise à des conditions spécifiques pour chaque tournoi. Ces conditions seront précisées à chaque Utilisateur préalablement à la finalisation de son inscription.

Si les informations personnelles communiquées pour la création du Compte Utilisateur sont fausses, imprécises, incomplètes ou obsolètes, ou si OMEA a des raisons de soupçonner qu'elles le sont, OMEA se réserve le droit de fermer votre Compte Utilisateur.

Dans l'hypothèse d'un Utilisateur mineur, celui-ci s'engage à recueillir l'autorisation préalable de ses parents ou du (ou des) titulaire(s) de l'autorité parentale pour tout accès au portail OMEA et à son contenu. L'Utilisateur déclare que le (ou les) titulaire(s) de l'autorité parentale a (ont) accepté d'être garant(s) du respect par lui de l'ensemble des stipulations des Conditions Générales d’Utilisation. Le cas échéant, le (ou les) titulaire(s) de l'autorité parentale sont invités à surveiller l'utilisation faite par leurs enfant de l'accès au portail Orange Esport Experience et à garder présent à l'esprit d'une part que le Service et les éléments le composant sont conçus pour toucher un public majeur, bien qu’il s’agisse d’un service gratuit. En leur qualité de représentant légal, il est de la responsabilité des parents ou du (ou des) titulaire(s) de l'autorité parentale de déterminer quel service est ou non approprié à leur enfant et de surveiller l'utilisation qu'il en fait.

3.2 Identifiants

Vous êtes seul responsable de la confidentialité et de l'utilisation de vos identifiants (login et mot de passe). Vous êtes également seul responsable de toute connexion portail Orange Esport Experience ou transmission de données effectuée en utilisant votre Compte Utilisateur et qui seront réputées avoir été effectuées par vous-même ou sous votre responsabilité, notamment si vous prenez le risque de préenregistrer vos identifiants sur votre ordinateur, permettant ainsi la connexion automatique au portail Orange Esport Experience via votre compte.

En cas de perte ou de vol de vos identifiants, ou encore en cas de constatation d’utilisation frauduleuse de votre compte, vous devez en avertir immédiatement OMEA, par courrier électronique à l'adresse suivante : hello.esportexperience@orange.com

 

ARTICLE 4 - ENGAGEMENTS DE L'UTILISATEUR

L’Utilisateur accepte sans réserve que tout commentaire et plus généralement tout contenu dont il est à l’origine puisse être reproduit et représenté au public par OMEA, sous quelque forme que ce soit et sur quelques support que ce soit, connu ou inconnu à ce jour. A ce titre, l’Utilisateur cède gracieusement à OMEA l’ensemble des droits nécessaires à l’utilisation susvisée pour la durée de la propriété intellectuelle selon la loi française et pour le monde entier.

 

L’Utilisateur s’engage à respecter les règles de la déontologie et reconnaît que les commentaires qu’il est amené à rédiger peuvent faire, à tout moment, l’objet d’une suppression si OMEA le considère nécessaire et/ou si les commentaires ne respectent pas les règles du présent article.

 

L’Utilisateur est seul responsable des commentaires et des contenus qu’il dépose dans l’espace réservé aux commentaires et aux contenus proposé dans le cadre du portail Orange Esport Experience. A ce titre, les commentaires et les contenus déposés ne doivent pas être contraires aux dispositions légales et/ou réglementaires en vigueur, ainsi qu’aux dispositions des CGU. Par ailleurs ils ne doivent pas porter atteinte aux droits des tiers, ni être susceptibles de porter atteinte à l’image du portail Orange Esport Experience, de la marque Orange et/ou du Groupe Orange.

 

L’Utilisateur s’engage également à respecter les règles générales de conduite et d’usage d’Internet communément appelées « Netiquette », ces règles devant être considérées comme faisant partie intégrante des CGU.

 

ARTICLE 5 - ENGAGEMENTS D'OMEA

5.1 Accès au portail Orange Esport Experience

OMEA s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle d’OMEA, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du portail Orange Esport Experience et des services.

Par conséquent, OMEA ne peut garantir une disponibilité du Site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité.

La responsabilité d’OMEA ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.

Par ailleurs, OMEA peut être amené à interrompre le Site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’Utilisateur reconnaît et accepte qu’OMEA ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers. OMEA fournira ses meilleurs efforts afin d'assurer au portail Orange Esport Experience la meilleure disponibilité et qualité possible. OMEA s'efforcera de le maintenir accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Cependant, OMEA ne peut garantir la stabilité des taux de transfert et des temps de réponse qui ne relèvent pas de son seul service mais également des caractéristiques inhérentes au réseau Internet et/ou de prestations assurées par des tiers, notamment des fournisseurs d'accès Internet, ni des dysfonctionnements de l’environnement informatique placé sous votre gestion et votre responsabilité.

OMEA se réserve, notamment pour des raisons de maintenance, le droit de suspendre momentanément et sans préavis l'accès au Service. Chaque fois que cela est raisonnablement possible, OMEA limitera la durée de  ces interruptions et interviendra dans la période pendant laquelle la gêne occasionnée sera la plus limitée pour vous.

La responsabilité d'OMEA ou d’Orange Cloud for Business ne saurait être engagée en cas de contamination par virus ou tout autre élément à risque des Contenus, des service et des équipements de l'Utilisateur, ou autre intrusion malveillante de tiers malgré les mesures raisonnables de sécurités mises en place par l'Utilisateur et par OMEA.

5.2 Propriété intellectuelle

La structure générale du portail Orange Esport Experience, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos le composant, sont la propriété de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le portail Orange Esport Experience, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la société OMEA et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations et/ou documents figurant sur ce Site et/ou accessibles par ce Site proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.

Les informations et/ou documents disponibles sur ce Site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour.

L’utilisation des informations disponibles sur le Site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’internaute, lequel assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que la responsabilité d’OMEA puisse être recherchée à ce titre, et sans recours contre cette dernière.

OMEA ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur le portail OMEA.

 

ARTICLE 6 - LIENS HYPERTEXTES

Le portail Orange Esport Experience peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site édité par OMEA.

Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce portail Orange Esport Experience sans autorisation expresse d’OMEA. Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par l’éditeur à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le site de l’éditeur. Cependant, OMEA se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du portail OMEA.

ARTICLE 7 - MODIFICATION DES CGU

OMEA se réserve le droit de modifier et/ou de faire évoluer le portail Orange Esport Experience et les services qu’il propose, ainsi que les CGU. Ces modifications et évolutions entreront en vigueur dès leur mise en ligne. Vous êtes donc invité à prendre connaissance des CGU dès lors que vous êtes informé de leur actualisation, et avant toute nouvelle inscription à un tournoi.

 

ARTICLE 8 - DONNEES PERSONNELLES

OMEA s’engage, dans le cadre de ses activités et conformément à la législation en vigueur en France et en Europe, à assurer la protection, la confidentialité et la sécurité des données à caractère personnel des Utilisateurs de ses services, ainsi qu’à respecter leur vie privée.

La présente clause informe sur la façon dont OMEA et ses sous-traitants, traitent les données personnelles des Utilisateurs du portail Orange Esport Experience.

8.1   Quelles données sont collectées par OMEA et ses sous-traitants ?

Dans le cadre de l’utilisation du portail Orange Esport Experience et de la création d’un Compte Utilisateur, OMEA traite :

• des données d'identification des Utilisateurs, nécessaires à la participation à l’ensemble des tournois: email, mot de passe. Ces données sont identifiées par un astérisque (*).

·         des données personnelles des Utilisateurs, demandées au moment de l’inscription à un tournoi spécifique, nécessaires pour la participation à certains tournois : selon le règlement de chaque tournoi (nom, prénom, pseudo, numéro de téléphone, pays et ville de résidence, année de naissance,…). Ces données sont identifiées par un astérisque (*).

• des données facultatives fournies volontairement par les Utilisateurs ayant créé un Compte Utilisateur: photo, historique de participation aux tournois, classements et toute autre information fournie par l’Utilisateur sur sa page joueur (qui seront publiées sous condition de validation des organisateurs de tournois).

8.2   Pour quelle durée vos données sont-elles collectées?

Vos données personnelles sont strictement confidentielles et conservées pour la durée de votre Compte Utilisateur. Toutefois, si votre compte est inactif pendant deux années consécutives, à savoir si vous ne vous êtes pas connecté à votre compte pendant cette durée, alors OMEA supprimera votre Compte Utilisateur, ainsi que toutes les données personnelles associées, y compris votre page joueur et les informations que vous avez ajoutées sur cette page. Attention : une fois supprimées, ces données ne pourront pas être ni restaurées, ni restituées.

8.3   Pourquoi OMEA traite vos données?

(a) OMEA recueille et traite vos données pour les finalités suivantes, nécessaires à votre participation à un tournoi:

• création d’un Compte Utilisateur sur le portail Orange Esport Experience pour être informé des nouveaux tournois et la possibilité pour l’Utilisateur de créer une Fiche Joueur.

 (b) OMEA réalise des traitements de données pour des finalités autres que votre stricte participation à un ou plusieurs tournois.

A cet effet, les finalités poursuivies par OMEA sont les suivantes :

•    évaluer l’audience du Site,

•    améliorer le Site et sa personnalisation en fonction des préférences, besoins et usages des Utilisateurs,

•    gérer les fonctionnalités du Site (version linguistique).

Les données personnelles des Utilisateurs sont conservées pour la durée nécessaire à l’accomplissement des finalités mentionnées ci-dessus.

(c) OMEA traite également les données personnelles pour répondre à ses obligations légales ou règlementaires, qui peuvent varier selon les pays où ces données sont collectées.

8.4   Quels sont les destinataires de vos données ?

Orange SA : le portail Orange Esport Expérience est techniquement réalisé par Orange SA, qui agit en tant que sous-traitant d’OMEA, et selon ses instructions. Orange SA assure également la maintenance et la gestion des incidents.

Les filiales d’OMEA : les données des Utilisateurs qui nous sont communiquées par l’Utilisateur via le formulaire de création de Compte Utilisateur et via le formulaire d’Inscription à un tournoi spécifique sont visibles par les filiales d’OMEA, et au sein de ces filiales, par les organisateurs des tournois esport, afin de pouvoir inscrire les Utilisateurs, les informer et gérer les résultats dans le cadre de ces tournois.

Le Site est accessible par tout internaute du monde. Toutefois, seules seront visibles sur le portail Orange Esport Expérience, les informations suivantes :

- le pseudo,

- les informations relatives à ce pseudo et nécessaires à l’organisation des tournois,

- les résultats de tournois, et

- les informations que l’Utilisateur déposera sur sa page joueur.

8.5   Où vos données sont-elles traitées ?

Les données personnelles des Utilisateurs collectées dans le pays d’origine font l’objet d’un transfert vers l’Europe, et en particulier en France, pays hébergeur du portail.

Si un Utilisateur s’inscrit à un tournoi, ses données seront également traitées dans le pays où se situe la filiale africaine d’OMEA organisatrice du tournoi, pour les besoins de l’organisation dudit tournoi. Elles sont donc susceptibles, si votre pays d’origine ne se situe pas en Afrique, d’être transférées en Afrique.

8.6   Comment OMEA assure la sécurité de vos données ?

OMEA a mis en place des mesures organisationnelles, techniques et administratives appropriées pour protéger les données personnelles contre leur destruction, leur perte ou leur altération.

De façon générale, OMEA s’efforce de protéger les données à caractère personnel en tenant compte de la sensibilité des informations en cause et des risques potentiels induits par une fuite de données. Nous mettons en œuvre tout moyen utile afin de garantir la confidentialité, l’intégrité, la disponibilité et la résilience de vos données, veillons à stocker les données vous concernant dans des systèmes d’information offrant un niveau de sécurité appropriée, dont l’accès est protégé, restreint et enregistré, concluons des accords de confidentialité stricts avec nos parties prenantes.

OMEA s’assure par ailleurs que tous les membres du personnel et toutes les personnes qui interviennent dans le traitement des données respectent l’ensemble des règles relatives à la protection des données et s’engagent à maintenir confidentielles les données traitées.

8.7   Les cookies utilisés sur le Site

Lors de votre navigation sur le Site, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette. Ces cookies sont destinés à faciliter la navigation sur le Site Orange Esport Experience.

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie (ou témoin de connexion) est un fichier texte susceptible d'être enregistré, sous réserve de vos choix, dans un espace dédié du disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette ....) à l'occasion de la consultation d'un service en ligne grâce à votre logiciel de navigation. Il est transmis par le serveur d'un site internet à votre navigateur.

A chaque cookie est attribué un identifiant unique. Le fichier cookie permet à son émetteur d'identifier le terminal dans lequel il est enregistré pendant la durée de validité ou d'enregistrement du cookie concerné.

Un cookie ne permet pas de remonter à une personne physique. Les informations récoltées par l'intermédiaire de ces cookies restent anonymes.

Comment les utilisons-nous ?

* Les cookies techniques :
Ils permettent la gestion de la session de l’utilisateur afin de l’identifier sur la plateforme et la gestion de l’affichage du portail dans différentes langues pour les Utilisateurs qui ne sont pas authentifiés.

Nom du cookie	Partenaire	Thématique	Finalité de traitement et commentaire	Durée de vie
cookie_accepted	Orange SA	Technique	Cookie permettant de confirmation l’acceptation de l’utilisation des cookies par l’utilisateur.	2 ans
oee_session	Orange SA	Technique	Cookie permettant à l’utilisateur d’être authentifié et d'accéder au service durant la session en cours.	15 minutes
oee_lang	Orange SA	Technique	Cookie permettant de stocker la langue d’affichage de l’utilisateur	1 mois

* Les cookies Analytics :

Ils nous permettent de suivre les performances de notre sites et applications et d’avoir des statistiques d’audiences utilisant nos services (ex : nombre de visites, pages consultées, temps passé sur le site, région de connexion, type d’appareil utilisé...). Les données recueillies à des fins statistiques font l'objet d'un traitement anonymisé pour des mesures d'audience exclusivement.

Nom du cookie	Partenaire	Thématique	Finalité de traitement et commentaire	Durée de vie
_ga	Google Analytics	Analytics	Les cookies Analytics de Google Analytics permettent à OMEA d'analyser les usages de ses prospects sur ses différents services.	2 ans
_gid	Google Analytics	Analytics	Les cookies Analytics de Google Analytics permettent à OMEA d'analyser les usages de ses prospects sur ses différents services.	24 heures
_gat	Google Analytics	Analytics	Les cookies Analytics de Google Analytics permettent à OMEA d'analyser les usages de ses prospects sur ses différents services.	1 minute
AMP_TOKEN	Google Analytics	Analytics	Les cookies Analytics de Google Analytics permettent à OMEA d'analyser les usages de ses prospects sur ses différents services.	30 secondes à 1 an
_gac_	Google Analytics	Analytics	Les cookies Analytics de Google Analytics permettent à OMEA d'analyser les usages de ses prospects sur ses différents services.	90 jours

 

* Les cookies sociaux :

 

Les cookies des réseaux sociaux vous permettent de partager les contenus de notre site avec d’autres personnes ou de faire connaître votre opinion sur un contenu du site à des tiers. Sur notre site certains boutons de partage sont intégrés via des applications tierces pouvant émettre ce type de cookies. Le réseau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de vous identifier grâce à ce bouton, même si vous n’avez pas utilisé ce bouton lors de la consultation de notre site. En effet, ce type de bouton applicatif peut permettre au réseau social concerné de suivre votre navigation sur notre site, du seul fait que votre compte au réseau social concerné est activé sur votre terminal (session ouverte) durant votre navigation sur notre site.

 

Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs. Ces politiques de protection doivent vous permettre d'exercer vos choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d'utilisation sur chacun de ces réseaux. Pour connaitre la politique de protection de la vie privée des réseaux sociaux ci-dessous cliquez sur le lien associé au réseau social de votre choix :

•             Facebook : https://www.facebook.com/policies/cookies/

•             Twitter : https://twitter.com/privacy?lang=fr

•             Google plus : https://policies.google.com/technologies/cookies?hl=fr-CA

 

Vos droits

 

Vous pouvez vous opposer à l'installation de ces cookies à tout moment selon la procédure décrite ci-dessous. Nous vous informons que le fait de s'opposer à l'installation de ces cookies sur votre terminal de réception peut venir altérer et dégrader votre navigation et utilisation du Site  esportexperience.orange.fr

Comment s’opposer aux cookies statistiques et de navigation utilisée sur le site esportexperience.orange.fr?

 

Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur de la manière suivante :

 

* Sur Internet Explorer

 

1. Allez dans Outils > Options Internet.

2. Cliquez sur l'onglet confidentialité.

3. Cliquez sur le bouton avancé, cochez la case " Ignorer la gestion automatique des cookies".

 

* Sur Firefox

 

1. En haut de la fenêtre de Firefox, cliquez sur le bouton Firefox (menu Outils sous Windows XP), puis sélectionnez Options.

2. Sélectionnez le panneau Vie privée.

3. Paramétrez Règles de conservation : à utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique.

4. Décochez Accepter les cookies.

 

* Sur Chrome

 

1. Cliquez sur l'icône représentant une clé à molette qui est située dans la barre d'outils du navigateur.

2. Sélectionnez Paramètres.

3. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés.

4. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur le bouton Paramètres de contenu.

5. Dans la section "Cookies", vous pouvez bloquer les cookies et données de sites tiers.

 

* Sur Safari

 

1. Allez dans Réglages > Préférences

2. Cliquez sur l'onglet Confidentialité

3. Dans la zone " Bloquer les cookies ", cochez la case "toujours"

 

* Sur Opéra

 

1. Allez dans Réglages / Préférences

2. Cliquez sur l'onglet avancées

3. Dans la zone " Cookies ", cochez la case " Ne jamais accepter les cookies"

8.8   Comment exercer vos droits ?

Conformément à la réglementation applicable, tout Utilisateur dispose de droits sur ses données, et notamment d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Selon la situation, l’Utilisateur peut demander la portabilité de ces données, s’opposer aux traitements ou en demander la limitation.

Vous pouvez exercer vos droits de la façon suivante :

-          les données figurant sur la page Joueur sont accessibles par le joueur lui-même qui peut modifier ou supprimer ses données.

-          Pour toute autre demande, vous pouvez vous adresser à : personaldata.esportexperience@orange.com

Si par extraordinaire les réponses d’OMEA ne vous avaient pas donné entière satisfaction, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), autorité de contrôle en charge du respect des obligations en matière de données à caractère personnel en France.

 

ARTICLE 9 - LOI ET JURIDICTION APPLICABLES

Le contrat est régi par la loi française. Les tribunaux français sont seuls compétents en cas de litige.